Ce mercredi soir, la salle du conseil de la mairie de Blanzy a accueilli le dernier conseil municipal avant la trêve estivale. Ce conseil était essentiellement dédié à des questions administratives.

Hervé Mazurek a débuté le conseil de ce mercredi avec quelques propos liminaires :

« On se retrouve dans la salle du conseil sous le regard de Marianne gardienne des valeurs de la République. C’est important que l’on rappelle notre attachement aux valeurs républicaines après les événements du bassin minier. C’était important de rappeler notre solidarité à la ville de Sanvignes. Ces événements nous interrogent et nous inquiètent, sur notre rôle. Pour en avoir parlé avec de nombreux élus, cela n’élude pas notre inquiétude à tous. Beaucoup de choses ont été dites depuis 15 jours/3 semaines. On a réussi à faire la foire commerciale, le festival Chamboule-tout qui a drainé 2000 personnes et les feux d’artifice qui ont drainés plusieurs milliers de personnes »

Et d’ajouter : « On peut être fier de ce qui se passe sur la CUCM, de sa dynamique. En parallèle, les activités au centre de loisirs se déroulent. Ces dernières semaines, trois commerces se sont installés : fleuriste, une tatoueuse et un commerce de vente et échange de jeux vidéos. Les élus municipaux n’y sont pour rien. C’est important de voir les côtés positifs.

On n’oubliera pas de dire que notre vétérinaire a fermé, de manière cavalière. On peut parler de méthode de voyous. On n’oubliera pas le parc Yaplukapark qui a rouvert pour sa saison d’été, avec notamment l’ouverture d’un laser game.

Sur Beauregard, le restaurant du Plessis a été rénové. Et la boulangerie Rizet y ouvrira une succursale à l’automne ».

Après l’approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal et des décisions prises par le maire, l’ordre du jour du conseil a pu débuté.

C’est Isabelle DEMANGE qui a débuté avec un engagement d’un contrat d’apprentissage Petite enfance pour l’année.

Convention avec Solidarité Services pour l’accueil de stagiaires dans les services municipaux

Isabelle DEMANGE a poursuivi avec un engagement de la commune en direction de stagiaires à travers la mise en place d’une convention avec Solidarité Services.

En effet, la commune fait régulièrement appel aux services de Solidarité Services pour bénéficier de personnel en renfort notamment pour pallier l’absence d’agents titulaires.

Attribution de subventions

Le conseil municipal a été sollicité pour le versement des subventions annuelles de fonctionnement au CCAS et au budget annexe de la résidence Jean Rostand.

Il a été proposé de verser la somme de 10 000 € au budget principal du CCAS et un premier acompte de 20 000 € au budget annexe de la résidence. Pour rappel, les sommes de 20 et de 30 K € ont été attribuées en 2022 et des enveloppes d’un montant total de 130 K € sont prévues au budget 2023. En fonction des besoins, d’autres subventions pourront être attribuées en cours d’année.

Le conseil municipal a aussi été sollicité pour le versement d’une nouvelle subvention. L’association « Les Moustachas » sollicite une subvention pour la création de l’association : proposition de versement d’une subvention de 50 €.

Tarifs de l’École Municipale de Musique pour l’année 2023-2024

Il a été proposé au conseil municipal d’augmenter de 2 % les tarifs de l’année 2022-2023 pour l’année scolaire 2023-2024. Pour rappel, les tarifs des années précédentes ont été réduits pour tenir compte des difficultés d’organisation des cours en présentiel en raison de la crise sanitaire.

Un nouveau tarif réduit pour les enfants qui souhaitent s’inscrire à l’école de chant a été créé. Jusque-là, un tarif unique s’appliquait, pour les enfants et les adultes.

Proposition de tarifs – saison 2023-2024

Convention de partenariat entre les 4 villes du Bassin Minier – Exposition Intercommunale

Michel MONTMARON a poursuivi le conseil municipal de ce mercredi soir avec un point portant sur l’organisation d’une exposition intercommunale.

Les communes de Blanzy, St Vallier, Montceau-les-Mines et Sanvignes proposent d’organiser une exposition intercommunale « Street Art » à St Vallier à l’automne 2023. Cette exposition sera ouverte à tous les habitants et à toutes les écoles du territoire.

Cette année, il a été proposé que la commune de Saint-Vallier prenne en charge l’organisation financière, matérielle et administrative de l’exposition intercommunale. Le coût global de l’opération sera réparti entre les communes au prorata du nombre d’habitants. Une convention est en cours de finalisation pour déterminer les modalités pratiques de mise en œuvre du partenariat entre les communes. Pour la Ville de Blanzy, la participation financière devrait s’élever environ à 500 €.

Candidature de la commune au dispositif CLAS

Depuis plusieurs années, la commune de Blanzy propose aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires un accompagnement spécifique via l’Aide aux Devoirs. Il est aujourd’hui demandé au conseil municipal de valider l’évolution de cet accompagnement avec la signature d’un Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité avec la CAF.

Le contrat local d’accompagnement à la scolarité (Clas) permet de développer des actions d’accompagnement à la scolarité inscrites dans le cadre d’une charte nationale. Ces actions ont lieu en dehors du temps scolaire, dans des espaces adaptés, en complémentarité avec l’école.

Les actions d’accompagnement à la scolarité ont pour objectifs :

• d’aider les enfants à acquérir des méthodes,
• de faciliter leur accès au savoir et à la culture,
• de promouvoir leur apprentissage à la citoyenneté,
• de valoriser les acquis afin de renforcer leur autonomie,
• de soutenir les parents dans le suivi scolaire de leurs enfants.

Cet engagement permettrait à la commune de créer une nouvelle dynamique mais aussi d’organiser différemment les modalités d’accueil des enfants ainsi que le lien entre les différents interlocuteurs (enfants, parents, enseignants, animateurs et bénévoles).

La signature de ce contrat doit également permettre à la commune de bénéficier de financement particulier de la CAF à hauteur de 2 500 € par groupe accueilli.

Candidature de la commune au dispositif Colos Apprenantes

Pour la 4^e année consécutive, la commune de Blanzy souhaite bénéficier du label Colos Apprenantes délivré par le Ministère de l’Éducation Nationale et de la Jeunesse pour l’organisation des séjours programmés par le centre de loisirs et l’espace jeunes.

Les Colos apprenantes 2023 poursuivent un triple objectif : 

• social, en favorisant le départ en vacances de mineurs notamment de milieux modestes et en rendant possibles les rencontres entre pairs de différents horizons ; 
• éducatif, en permettant aux participants d’acquérir ou de consolider des connaissances et des compétences par des démarches et des méthodes d’éducation populaire assurant un haut niveau de qualité éducative ;
• et culturel par la découverte de territoires et d’activités proposées dans le cadre sécurisé des accueils collectifs de mineurs au sein desquels ces derniers apprennent les règles de la vie en commun et partagent des valeurs de tolérance et de laïcité.

En 2023, la commune propose 4 camps :

• du lundi 17 au 21 juillet : séjour à Chatillon-sur-Chalaronne, Camping du Vieux Moulin pour un groupe de 14 enfants de 11 à 14 ans avec 2 accompagnateurs,
• du lundi 21 au vendredi 25 août : séjour à Clairvaux-les-Lacs, Camping du Lac pour un groupe de 12 enfants de 15 à 17 ans avec 2 accompagnateurs,
• du 17 au 22 juillet : séjour à Chatillon-sur-Chalaronne, Camping du Vieux Moulin pour un groupe de 12 enfants de 6 à 11 ans avec 2 animateurs,
• du lundi 21 au vendredi 25 août : séjour à Azé, Camping des Grottes pour un groupe de 12 enfants de 6 à 11 ans avec 2 accompagnateurs,

L’obtention de ce label permet à la commune de bénéficier de financements supplémentaires de la part de l’État.

Convention de mutualisation pour la vidéo-protection

Roger MONTEL a pris la parole pour la suite du conseil municipal. Le sujet de la vidéo-protection s’invite de nouveau au conseil de ce mercredi soir.

En décembre 2021, le conseil municipal a validé l’engagement d’un partenariat avec les trois autres communes du bassin minier dans le domaine de la vidéo-protection. A terme, ce partenariat doit permettre de disposer d’outils techniques de transmission des images de chaque commune au bénéfice des services de la Police Nationale. Chaque commune restera totalement maître du développement de ses outils et de l’utilisation des images.

Sur la base de cette première délibération, un travail complémentaire a été engagé pour définir plus précisément les modalités pratiques de ce partenariat. Deux nouvelles conventions sont maintenant proposées à la validation du conseil municipal.

La première est une convention cadre définissant les engagements pris par chaque collectivité et les modalités de mise en œuvre du partenariat (notamment le recours à un groupement de commandes pour le choix d’un assistant à maîtrise d’ouvrage). La seconde est une convention constitutive d’un groupement de commandes.

Jean-Marc Frizot s’abstient pour voter. Il justifie cette abstention par le fait que le sujet de la sécurité est de la responsabilité de l’État. Selon lui, la commune ne doit pas mettre le doigt dans ce sujet, car c’est au bénéfice de l’État que ces services sont mis en place.

Isabelle Demange rappelle l’intervention de la commune en direction de l’école, alors même que le sujet est aussi régalien. « Si on ne prend pas en compte cette demande de sécurité de la part des citoyens, il n’est pas certain que l’autre sera aussi bienveillant » a-t-elle déclaré.

24 000 € de subventions se rajoutent aux 20 000 € de subventions du département, a indiqué Hervé Mazurek s’agissant de ce dossier.

Le prochain conseil se tiendra le mercredi 30 août.