Le conseil municipal de Montceau-les-Mines se poursuit à bon train après la présentation du ROB et la tenue du DOB. C’est Gilles Desnoix qui a pris la parole pour une délibération sur la fixation des indemnités des adjoints et de Madame le Maire.

Eric Commeau présente une délibération sur une garantie d’emprunt OPAC pour la résidence Henri Malot. L’OPAC souhaite racheter la résidence Henri Malot.

Lilian Noirot demande si la ville versera la subvention pour ce projet. Eric Commeau a répondu que chaque ligne du PPI sera examiné au cas par cas. « On n’a pas encore tranché sur cette question. Mais on est attaché à ce projet. »

Isabelle Louis a indiqué aussi que son équipe tient au dialogue intercommunal. Marie-Claude Jarrot pointe du doigt que le prorata ad speculum est loin d’être respecté sur la commune. 5 personnes (groupe d’Arnaud Sanvert) se sont abstenues.

Isabelle Louis poursuit avec la présentation de la convention cadre entre le CCAS et la Ville.

Le conseil municipal se poursuit ce mercredi soir avec une suite de délibérations pour la mise en place de conventions pluriannuelles et le versement de subventions aux associations demandeuses.

Conventions pluriannuelles d’objectifs et subventions 

Dans le cadre de son soutien au tissu associatif, la Ville conclut des conventions d’objectifs avec les associations percevant une subvention de fonctionnement supérieure à 23 000 €.

Afin de renforcer ce cadre partenarial, il est proposé de modifier ces conventions afin de préciser les engagements attendus des associations bénéficiaires, notamment en matière de réalisation des actions soutenues, de transmission des bilans et de respect des obligations administratives.

Par ailleurs, afin de sécuriser leur trésorerie et de garantir la continuité de leurs activités en début d’exercice, il a été proposé, d’une part, de rendre ces conventions pluriannuelles afin d’inscrire l’engagement de la municipalité dans la durée, et, d’autre part, d’intégrer la possibilité pour les associations concernées de solliciter chaque année le versement d’une avance sur subvention avant le vote du budget.

Le conseil municipal a attribué plusieurs subventions aux associations suivantes et qui ont signé des conventions pluriannuelles :

– une subvention de fonctionnement de 55 000 euros à l’association Comité d’actions sociales et culturelles,

– une subvention de fonctionnement de 36 700 euros à l’Athlé Bourgogne sud,

– une subvention de fonctionnement de 49 490 euros à l’association Basket Montceau Bourgogne.

– une subvention de fonctionnement de 90 000 euros à l’association Football club Montceau Bourgogne.

– une subvention de fonctionnement de 47 090 euros à l’association Montceau Olympic Natation.

– une subvention de fonctionnement de 95 000 euros à l’association Montceau gym.

– une subvention de fonctionnement de 50 000 euros à l’association Rugby Club Montceau Bourgogne.

Gérard Gronfier a indiqué que le pôle espoir Gym va fermer. C’est une décision nationale.

Une délibération porte sur la représentation de la ville au sein du Syndicat intercommunal du Vernoy. Eric Commeau, Anne Sevin et Gilles Desnoix ont été élus. Marie-Claude Jarrot a pointé du doigt qu’il faudra porter une réflexion sur la suite de l’existence de ce syndicat. La majorité en prend acte et concède effectivement que cette réflexion doit avoir lieu.

Démolition de pavillons Habellis

Le conseil municipal étudie ensuite la vente d’un pavillon Habellis, puis la démolition de 12 pavillons Habellis, le déclassement du domaine public d’un local situé 36 bis rue de la Coudraie.

Marie-Claude Jarrot indique qu’il y a encore beaucoup de bâtiments à vendre.

Monsieur Latino présente ensuite les résultats des Maisons fleuries au titre de l’année 2025.

Une dotation globale de 700 euros pour le concours des Maisons Fleuries au titre de l’année 2025 a été attribuée.

Le conseil municipal se conclut avec une délibération portant sur le don d’un instrument de musique à la ville.

Michel BAUSSIER, fait le don d’un violon destiné à être mis à disposition du Conservatoire à Rayonnement Communal de Montceau-les-Mines.

Le prochain conseil se tiendra le 27 avril et portera sur le budget de la ville.