Prochain conseil municipal de Sanvignes
Le Conseil Municipal se réunira le :
Lundi 30 mars 2026, à 19 heures, en Mairie, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 23 février 2026 et 21 mars 2026
Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du C.G.C.Т.
Administration générale – Rapporteur : Viviane PERRIN
Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) : nombre de représentants du conseil municipal et élection des membres
Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.): élection des membres
Syndicat Intercommunal du Vernoy: désignation des représentants du conseil municipal
Désignation des représentants du conseil municipal dans différents organismes
➤ Personnel – Rapporteur : Viviane PERRIN
Création des emplois saisonniers
Recrutement d’agents contractuels: autorisation donnée au maire
➤ Finances – Rapporteur : Alexis ZIRA
Débat d’orientations budgétaires 2026
Règlement budgétaire et financier
Garantie d’emprunt OPAC foyer des jeunes travailleurs
➤Questions diverses



