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mercredi 25 mars 2026 à 04:51

Prochain conseil municipal de Sanvignes



 

 

Le Conseil Municipal se réunira le :

 

Lundi 30 mars 2026, à 19 heures, en Mairie, salle du conseil municipal.

 

Ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance

Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 23 février 2026 et 21 mars 2026

Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du C.G.C.Т.

Administration générale – Rapporteur : Viviane PERRIN

Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) : nombre de représentants du conseil municipal et élection des membres

Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.): élection des membres

Syndicat Intercommunal du Vernoy: désignation des représentants du conseil municipal

Désignation des représentants du conseil municipal dans différents organismes

➤ Personnel – Rapporteur : Viviane PERRIN

Création des emplois saisonniers

Recrutement d’agents contractuels: autorisation donnée au maire

➤ Finances – Rapporteur : Alexis ZIRA

Débat d’orientations budgétaires 2026

Règlement budgétaire et financier

Garantie d’emprunt OPAC foyer des jeunes travailleurs

 

➤Questions diverses

 

 






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