Les élèves rejoindront les écoles à partir du 14 mai dans une logique de progressivité ; ainsi, en raison d’enjeux pédagogiques forts liés à leur position charnière dans le cursus des élèves, les niveaux de Grande section de maternelle, de Cours préparatoire et de Cours Moyen 2^e année sont-ils prioritairement concernés dans un premier temps, la généralisation aux autres niveaux n’intervenant que dans un deuxième temps et, au plus tard, le 8 juin prochain.

De la même manière, les élèves dont les classes sont structurellement inférieures à 15 élèves, notamment les classes en milieu rural et les CP et les CE1 dédoublés des réseaux d’éducation prioritaire, sont scolarisés, à partir du 14 mai, sur l’ensemble du temps scolaire de leur école dès lors que la configuration des locaux le permet. Dans la mesure du possible, il est également tenu compte des élèves relevant d’une même fratrie, tout comme une attention particulière est portée au retour progressif à l’école des élèves en situation de handicap.

Parallèlement, le dispositif de garde des enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire et à la continuité de la vie de la Nation demeure actif.

La sécurité des élèves et des personnels reste la priorité. La réouverture des écoles est conditionnée au respect du protocole sanitaire :

– le maintien de la distanciation physique

– l’application des gestes barrières. Le respect de ces gestes fera l’objet d’une sensibilisation, d’une surveillance et d’une approche pédagogique par les équipes pédagogiques et les personnels de santé. Cette sensibilisation sera adaptée à l’âge de l’élève ainsi qu’à ses éventuels besoins éducatifs particuliers.

Le port du masque est proscrit pour les élèves de maternelle et n’est pas obligatoire pour les élèves des classes élémentaires. En revanche, le port d’un « masque grand public » est recommandé pour l’ensemble des personnels, et obligatoire lorsque les règles de distanciation risquent de ne pas être respectées. 77 000 masques ont été livrés à la direction des services départementaux de l’Éducation nationale pour être mis à disposition des écoles au plus tard le 11 mai.

Les établissements d’accueil du jeune enfant rouvriront également de manière progressive à compter du 11 mai, par groupe maximal de 10 enfants, sans temps de regroupement au cours de la journée. Les collectivités sont invitées à définir des critères de priorisation pour l’accueil en crèches si la limitation de la capacité d’accueil rend nécessaire de choisir entre plusieurs parents.

Les micro-crèches peuvent quant à elles continuer leur activité, dans la limite d’un accueil de 10 enfants simultanément. Les crèches familiales et assistantes maternelles continuent leur activité comme auparavant, avec le maintien de la possibilité d’accueillir jusqu’à 6 mineurs selon les modalités fixées par l’ordonnance du 25 mars 2020.

Activité professionnelle et réouverture des commerces

Pour les lieux de travail, le respect des consignes sanitaires doit être la règle. Les employeurs publics comme privés ont une obligation de moyens : ils doivent tout mettre en œuvre pour protéger la santé de leurs salariés. A cet effet, le ministère du travail a mis à disposition 55 fiches adaptées par secteur (60 seront disponibles d’ici dimanche : https://travail- emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/proteger-les-travailleurs/article/fiches-conseils-metiers-et-guides-pour-les-salaries-et-les-employeurs

Les entreprises sont encouragées à maintenir le télétravail partout où il est possible.

Les employeurs sont également appelés à aménager leurs horaires pour limiter l’affluence dans les transports en commun.

Le dialogue social est souhaitable à tous les niveaux pour permettre le retour au travail en toute sécurité, dans l’esprit des CHSCT, avec la bonne volonté de tous.

Tous les commerces, sauf les cafés, restaurants, pourront ouvrir à compter du 11 mai.

Les marchés seront dorénavant autorisés à ouvrir, par principe, sous réserve de garantir le respect des gestes barrières, conformément aux prescriptions établies par les arrêtés dérogatoires d’ouverture pris par les sous-préfets pendant la période de confinement. Ces arrêtés encadrent notamment :

=> les principes régissant la réouverture de chaque marché,

=> les modalités d’installation des étals,

=> les pratiques de vente et de distribution des denrées,

=> les modalités d’information des clients sur les consignes de sécurité à respecter,

=> les contrôles à mettre en œuvre.

Déplacements, sports et cultures : les précisions

Il sera à nouveau possible de circuler librement, sans attestation, sauf pour les déplacements interdépartementaux de plus de 100 km à vol d’oiseau de son domicile principal qui ne seront possibles que pour un motif professionnel ou motif familial impérieux (par exemple deuil ou assistance à personne vulnérable).

Une nouvelle attestation sera disponible pour justifier ces déplacements. Pour les déplacements de moins 100 km, il conviendra de présenter un justificatif de domicile.

S’agissant du sport et des promenades : en respectant les règles de distanciation sociale, il sera possible de pratiquer une activité sportive individuelle en plein air, en dépassant la barrière actuelle du kilomètre. En revanche, il ne sera pas possible, de pratiquer du sport dans des lieux couverts, ou des sports collectifs ou de contacts. L’accès aux parcs et jardins est subordonné à la décision du maire en liaison avec les sous-préfets, le département étant classé « rouge ».

L’accès aux lacs et centres nautiques est également interdit mais les préfets pourront l’autoriser, en accord avec les sous-préfets, après examen des garanties d’organisation qui seront apportées pour assurer le respect des mesures de distanciation physique et les gestes barrière.

Les lieux de culte peuvent rester ouverts. En revanche, il n’est toujours pas possible d’y organiser de cérémonies à ce stade. Les mariages continueront d’être reportés sauf urgence. Les cérémonies funéraires resteront autorisées dans la limite de 20 personnes. Les cimetières seront à nouveau ouverts au public dès le 11 mai.

S’agissant de la culture : les médiathèques, les bibliothèques et petits musées pourront rouvrir leurs portes dès le 11 mai. A contrario, les cinémas, les théâtres et les salles de concert, où l’on reste à la même place dans un milieu fermé, ne pourront pas rouvrir. Les salles des fêtes, les salles polyvalentes resteront également fermées, jusqu’au 1^er juin.

S’agissant des grandes manifestations sportives, culturelles, notamment les festivals, les grands salons professionnels, tous les événements qui regroupent plus de 5000 participants, ils ne pourront se tenir avant le mois de septembre.

D’une façon générale, les rassemblements qui sont autant d’occasion de propagation du virus doivent être évités. Les rassemblements organisés sur la voie publique ou dans des lieux privés seront donc limités à 10 personnes après le 11 mai.

EM