Pendant que l’avocat des policiers fait le récit de cette fin de matinée du 6 février 2022 à Montceau, la fille pivote vers des copains, assis au premier rang de la salle, et mime un joueur de pipeau.

Ce matin-là, cette jeune fille d’environ 20 ans avait rendez-vous avec une association d’insertion, à 8h30. Elle se pointe à 11 heures et veut être reçue de suite, on lui dit que ça n’est possible, « ça la met en rage », rapporte maître Seriot qui intervient pour trois policiers.

C’est la responsable de l’agence de formation qui a appelé les forces de l’ordre. A leur arrivée tout a glissé encore plus du côté de l’opposition et de la révolte, de la part de ce bout de femme qui comparaît en survêtement noir, bonnet noir vissé sur le crâne, petite sacoche noire en bandoulière. Un bout de femme manifestement en grande difficulté personnelle.

Bref, un policier s’entend dire qu’il est « aussi c… que l’autre, çui là », et l’équipage entreprend de faire sortir cette boule d’agressivité, des locaux. La fille les insulte, avec force doigts d’honneur. Lorsque le véhicule de police passera devant elle en repartant, elle réaffirmera le fond de sa pensée à l’égard de l’autorité publique, majeurs dressés. Les policiers déposent plainte pour outrages, la jeune femme est à la barre de l’audience d’homologation des CRPC – comparutions sur reconnaissance préalable de culpabilité -, ce jeudi 1^er février.

Naturellement sa grande immaturité (elle a besoin de ricaner en direction des copains, histoire de garder la face comme elle le peut) et ses difficultés n’échappent pas au président Lahyani. Elles n’ont vraisemblablement pas échappé au procureur qui a proposé la peine suivante : 140 heures de travail d’intérêt général (TIG) à exécuter dans un délai de 18 mois (une amende conséquente est prévue en cas d’inexécution).

La jeune femme, assistée de maître Peleija, a accepté cette peine, la seule difficulté surgit à l’audience d’homologation : les policiers entendent battre monnaie et demandent chacun 450 euros d’indemnité au titre de leur préjudice moral. L’avocate dit au juge que ces demandes sont « totalement disproportionnées ».

« Vous avez des revenus ? demande le président à la prévenue.

– Rien du tout. J’ai un dossier de surendettement, j’ai plein de dettes, je dors à droite et à gauche. »
Cela fait que la demande est hors proportion à double titre : au regard de la réalité du préjudice subi (car il faut toujours regarder d’où vient l’insulte pour en évaluer la portée réelle), au regard de la situation matérielle de l’auteure de l’outrage car elle n’a pas les moyens de payer 1350 euros ce qui fait basculer la charge du coût sur la collectivité, sur chacun d’entre nous.

On n’a pas écrit qu’on peut insulter impunément des personnes dépositaires de l’autorité publique, on dit seulement qu’il est normal de proportionner ses demandes. Le tribunal va rectifier le tir.

Le juge homologue la peine, reçoit deux policiers comme parties civiles, condamne la jeune femme à les indemniser à hauteur de 50 euros chacun.  

FSA