Conseil régional (Bourgogne)
L'ordre du jour de la séance plénière du lundi 30 juin 2014
A ordre du jour
I. ARRET DU COMPTE DE GESTION 2013 DU PAYEUR REGIONAL
II. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013
III. COMMUNICATION SUR LA GESTION PLURIANNUELLE DES CREDITS EN 2013
IV. COMMUNICATION SUR LA GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE EN 2013
V. AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2013
VI. EXAMEN DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2014
VII. PLAN REGIONAL DE SOUTIEN A L’APPRENTISSAGE
VIII. SERVICE PUBLIC REGIONAL DE L’ORIENTATION DE BOURGOGNE
IX. EXECUTION DU BUDGET 2014
X. SOUTIEN DU PROJET DE CENTER PARCS EN SAONE ET LOIRE
XI. PLAN REGIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE 2014 – 2020 (PREDESS)
XII. POLITIQUES TERRITORIALES REGIONALES 2015 – 2020 – CADRE REGIONAL D’INTERVENTION
XIII. APPEL A PROJETS LEADER DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL 2014 – 2020 (FEADER)
XIV. ADOPTION DE LA STRATEGIE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE
XV. REPRESENTATION DE LA REGION AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS
XVI. BILAN PAREX (Plan d’action régional export)
XVII. BILAN PARI (Plan d’action régional pour l’innovation)
XVIII. BILAN 2013 DU CONTRAT DE PROJETS ETAT – REGION 2007 / 2013
XIX. BILAN D’ACTIVITES 2013 DES SERVICES DECONCENTRES DE L’ETAT A L’ECHELON REGIONAL
XX. BILAN D’ACTIVITES 2013 DES SERVICES DE LA REGION
XXI. QUESTIONS DIVERSES